MENTIONS LÉGALES
Bienvenue sur KELVORNIX.
La présente page rassemble les principales informations relatives à l’utilisation du site, à la présentation des produits proposés et aux services accessibles aux utilisateurs.
Le site s’adresse principalement aux consommateurs situés en France. Les produits disponibles peuvent être consultés et commandés en ligne, sous réserve de leur disponibilité et des conditions applicables. Les livraisons sont actuellement proposées en France métropolitaine, conformément aux conditions de livraison indiquées sur le site.
Informations concernant le site
Le catalogue présenté sur le site peut évoluer en fonction de la disponibilité des produits et des mises à jour effectuées.
Les catégories, modèles et références proposées ne constituent pas un catalogue permanent. Des produits peuvent être ajoutés, modifiés, remplacés ou retirés en fonction de leur disponibilité.
Les produits effectivement disponibles à l’achat sont ceux présentés sur le site au moment de la consultation.
Selon le produit concerné, sa page peut notamment présenter sa description, ses principales caractéristiques, ses dimensions, sa couleur, ses spécifications, son prix et, lorsque cette information est disponible, son état de disponibilité.
Les photographies et visuels présentés sur le site ont pour objectif d’illustrer l’apparence des produits. De légères différences visuelles peuvent apparaître entre les images affichées et le produit reçu, notamment en raison des réglages de l’écran, des conditions de prise de vue, des caractéristiques des matériaux ou des procédés de fabrication.
Ces éventuelles différences ne limitent pas les droits du consommateur lorsque le produit reçu présente un défaut, n’est pas conforme à la commande ou présente une différence substantielle par rapport aux caractéristiques convenues.
Produits et disponibilité
Les produits proposés sur le site évoluent en fonction des stocks disponibles, des mises à jour du catalogue et des modifications apportées à l’offre.
La présence d’un produit ou d’une catégorie à un moment donné ne signifie pas que ce produit sera disponible ultérieurement.
Avant de passer commande, le client peut consulter la page du produit afin de prendre connaissance des informations disponibles et de ses principales caractéristiques.
La disponibilité des produits est appréciée au moment de la commande. Lorsqu’un produit n’est plus disponible, sa page peut être modifiée, son accès à la commande peut être désactivé ou le produit peut être retiré du catalogue.
Informations publiées sur le site
Le contenu du site a pour fonction de présenter les produits disponibles et de permettre au client d’effectuer les différentes étapes de son achat en ligne.
Les descriptions, caractéristiques, prix, stocks, photographies et autres informations relatives aux produits peuvent être actualisés lorsque les produits ou le catalogue évoluent.
Des décalages ponctuels peuvent néanmoins se produire lors de la synchronisation des données, des mises à jour techniques ou des opérations de maintenance.
Lorsqu’une information importante relative à une commande est modifiée avant sa confirmation définitive, le client peut consulter les informations applicables avant de finaliser son achat.
Les informations affichées au moment de la confirmation de la commande sont prises en compte pour la commande concernée, sous réserve des droits impératifs accordés au consommateur par la réglementation française.
Utilisation du site
Le site permet notamment de consulter les produits, de sélectionner des articles, de passer une commande et d’utiliser les fonctionnalités nécessaires au processus d’achat.
L’utilisateur doit utiliser le site dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables.
Il ne doit pas utiliser le site d’une manière susceptible d’en perturber le fonctionnement, de compromettre sa sécurité ou de gêner l’accès des autres utilisateurs aux services proposés.
Certaines fonctions nécessaires au traitement des commandes peuvent être assurées avec le concours de prestataires spécialisés, notamment pour le paiement, le transport, la livraison ou certains services techniques.
Informations relatives aux commandes
Avant de confirmer définitivement une commande, le client peut consulter les principales informations relatives à son achat, notamment les produits sélectionnés, les quantités, l’adresse de livraison et le montant total à régler.
Les informations relatives aux produits et aux conditions de la transaction sont celles présentées au moment de la commande, sans préjudice des droits légaux dont bénéficie le consommateur en vertu de la réglementation française applicable.
Les modifications ultérieures du catalogue ou des informations générales relatives aux produits n’ont pas pour effet de modifier les conditions applicables aux commandes déjà confirmées.
Les règles relatives au paiement, à la livraison, à l’annulation, aux retours et aux remboursements sont présentées dans les pages correspondantes du site.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, présentations de produits, icônes, signes distinctifs, mise en page et autres contenus présents sur le site peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, la reproduction, la diffusion, la modification, la publication ou toute autre utilisation de ces contenus peut être soumise à autorisation.
Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits détenus par leurs titulaires respectifs.
Disponibilité et fonctionnement du site
Certaines pages ou fonctionnalités peuvent être temporairement indisponibles en raison d’opérations de maintenance, de mises à jour techniques ou d’autres circonstances affectant le fonctionnement du site.
Des mesures adaptées peuvent être mises en œuvre afin de rétablir le fonctionnement des services concernés lorsque cela est nécessaire.
Les évolutions du catalogue ou une indisponibilité temporaire du site ne remettent pas en cause les droits attachés aux commandes déjà confirmées conformément à la réglementation applicable.
Évolution du site et du catalogue
Les produits, modèles, références et informations présentés sur le site peuvent être régulièrement actualisés.
Certains produits peuvent être ajoutés, remplacés ou retirés du catalogue en fonction de leur disponibilité et des évolutions du site.
Les modifications apportées au catalogue n’affectent pas les conditions applicables aux commandes déjà confirmées.
La présente page peut également être mise à jour lorsque les conditions de fonctionnement du site évoluent ou lorsque la réglementation applicable le nécessite.
Une mise à jour des présentes mentions légales n’a pas pour effet de supprimer rétroactivement les droits que le consommateur détient au titre d’une commande déjà confirmée.
Droit applicable
L’utilisation du site et les transactions proposées aux consommateurs en France sont soumises aux dispositions du droit français applicables à la situation concernée, notamment aux règles impératives relatives à la protection des consommateurs.
La présente page ne limite ni ne réduit les droits dont le consommateur bénéficie en vertu de la réglementation française en vigueur.