POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES
La présente politique explique comment KELVORNIX utilise les cookies et autres traceurs sur son site, ainsi que la manière dont certaines données personnelles peuvent être traitées dans ce cadre.
Elle vise à permettre aux utilisateurs de comprendre les différentes catégories de cookies utilisées, les finalités correspondantes et les moyens disponibles pour gérer leurs choix.
Le simple fait de visiter ou de continuer à naviguer sur le site ne vaut pas consentement aux cookies nécessitant un accord préalable. En France, le consentement doit résulter d’une action positive, après une information claire sur les finalités concernées.
Champ d’application
Cette politique concerne l’utilisation des cookies et technologies similaires dans le cadre de l’accès au site et de l’utilisation de ses fonctionnalités.
Elle s’applique notamment lorsque des utilisateurs situés en France ou dans l’Union européenne consultent le site, utilisent les fonctionnalités disponibles ou interagissent avec les services proposés en ligne.
Elle concerne également les traitements de données associés à l’utilisation de ces technologies lorsqu’ils sont soumis aux règles françaises et européennes applicables en matière de protection des données.
Les traitements effectués exclusivement dans le cadre de la vie personnelle ou familiale d’un particulier ne relèvent pas de la présente politique.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier ou identifiant enregistré ou lu sur l’équipement utilisé pour accéder à un site, tel qu’un ordinateur, un téléphone ou une tablette.
Les cookies et technologies similaires peuvent notamment permettre de conserver le contenu d’un panier, de mémoriser certaines préférences, de sécuriser une session, de mesurer la fréquentation d’un site ou, lorsque l’utilisateur y a consenti, de mesurer et personnaliser certaines communications publicitaires.
Le fait qu’un cookie soit enregistré sur le terminal ne signifie pas, à lui seul, qu’il permet d’identifier directement une personne. Toutefois, les informations collectées au moyen de certains traceurs peuvent être associées à d’autres données et constituer des données personnelles.
Cookies strictement nécessaires
Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement des services expressément demandés par l’utilisateur.
Ils peuvent notamment être utilisés pour :
-
assurer la navigation et le fonctionnement des principales fonctionnalités du site ;
-
sécuriser certaines opérations et contrôler les accès ;
-
maintenir une session utilisateur lorsque cela est nécessaire ;
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conserver le contenu du panier ;
-
permettre certaines étapes du processus de commande et de paiement ;
-
prévenir certaines utilisations abusives ou tentatives de fraude.
Ces traceurs peuvent être utilisés sans consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service demandé ou remplissent les conditions d’exemption prévues par la réglementation applicable.
La désactivation de certains de ces cookies peut empêcher le fonctionnement normal de certaines fonctionnalités du site.
Cookies de préférence et de personnalisation
Les cookies de préférence peuvent servir à mémoriser certains choix de l’utilisateur, notamment la langue, la région ou certains paramètres d’affichage.
Lorsqu’un tel traceur est strictement nécessaire à une fonctionnalité explicitement demandée ou constitue un élément intrinsèque du service utilisé, il peut relever d’une exemption de consentement dans les conditions prévues par la réglementation.
Lorsqu’il n’est pas couvert par une telle exemption, il est soumis au choix de l’utilisateur avant son activation.
Cookies de mesure et d’analyse
Des cookies ou autres traceurs peuvent être utilisés afin de mesurer la fréquentation du site et de comprendre la manière dont ses différentes pages et fonctionnalités sont utilisées.
Ces données peuvent notamment servir à analyser :
-
le nombre de visites et de pages consultées ;
-
le parcours de navigation ;
-
l’utilisation de certaines fonctionnalités ;
-
les performances techniques du site ;
-
les difficultés rencontrées lors de la navigation.
Certains outils de mesure d’audience peuvent, lorsqu’ils remplissent strictement les conditions fixées par la réglementation française, bénéficier d’une exemption de consentement. Cette exemption dépend notamment de la finalité et des modalités techniques du dispositif utilisé et ne s’applique pas automatiquement à tous les outils d’analyse.
Lorsque le consentement est requis, ces traceurs ne sont activés qu’après l’expression du choix de l’utilisateur.
Cookies publicitaires et marketing
Lorsque des outils publicitaires ou marketing sont utilisés, certains cookies ou autres traceurs peuvent permettre notamment de :
-
mesurer les performances des campagnes publicitaires ;
-
mesurer les conversions ;
-
limiter la répétition de certaines publicités ;
-
améliorer la pertinence des contenus publicitaires ;
-
établir des informations relatives à la navigation à des fins publicitaires, lorsque ce traitement est autorisé et accepté dans les conditions applicables.
Ces traceurs ne sont activés qu’après recueil du consentement lorsque celui-ci est requis par la réglementation.
Ils peuvent être déposés ou lus par KELVORNIX ou par certains prestataires tiers intervenant dans les services concernés.
Gestion du consentement
Lorsqu’un consentement est nécessaire, l’utilisateur doit pouvoir choisir librement quelles finalités il accepte.
Le consentement doit être donné par une action positive et ne peut pas être déduit du simple fait de poursuivre la navigation sur le site.
L’utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser les cookies nécessitant un consentement avec un niveau de simplicité comparable. La CNIL indique notamment que le refus doit pouvoir être exprimé aussi simplement que l’acceptation.
Lorsque le site utilise une interface de gestion des cookies, celle-ci peut permettre de sélectionner les finalités de manière séparée et de modifier les choix effectués.
Le consentement peut être retiré à tout moment. Le retrait doit être accessible et aussi simple que l’expression initiale du consentement.
Le choix de l’utilisateur est conservé pendant la période nécessaire à sa gestion, conformément aux règles applicables et aux modalités du dispositif de consentement utilisé.
Données susceptibles d’être associées aux cookies
Selon les technologies utilisées, les informations traitées peuvent notamment concerner :
-
l’adresse IP ou des informations techniques associées au terminal ;
-
le type de navigateur ;
-
le système d’exploitation ;
-
les caractéristiques du terminal ;
-
la langue ou certains paramètres de navigation ;
-
les pages consultées ;
-
les dates et horaires de consultation ;
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les interactions avec certaines fonctionnalités du site ;
-
les informations relatives aux choix exprimés concernant les cookies.
Les informations collectées sont utilisées en fonction de la finalité du traceur concerné et dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Principes applicables au traitement des données
Lorsque les cookies ou autres traceurs permettent de traiter des données personnelles, les traitements sont réalisés conformément aux principes applicables en matière de protection des données.
Les données sont notamment traitées de manière licite, loyale et transparente, pour des finalités déterminées, avec une attention portée à leur pertinence, à leur conservation et à leur sécurité.
Les données ne doivent pas être conservées plus longtemps que nécessaire au regard de la finalité concernée, sauf obligation ou fondement légal justifiant une conservation plus longue.
Prestataires et services tiers
Le fonctionnement du site peut faire intervenir différents prestataires spécialisés, notamment pour :
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l’hébergement et les services techniques ;
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le paiement ;
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la livraison et la logistique ;
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le support client ;
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la mesure d’audience et l’analyse ;
-
certains services publicitaires ou marketing, lorsque ceux-ci sont utilisés.
Lorsqu’un prestataire traite des données personnelles pour le compte de KELVORNIX, son intervention est encadrée conformément aux exigences applicables en matière de protection des données.
Certains services tiers peuvent également être soumis à leurs propres politiques de confidentialité et à leurs propres règles de traitement des données, selon leur rôle dans le service concerné.
Transferts de données hors de l’Espace économique européen
Certains prestataires peuvent traiter des données dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen.
Lorsqu’un transfert international de données personnelles est nécessaire, il est encadré conformément au RGPD.
Selon la situation, les mécanismes utilisés peuvent notamment comprendre une décision d’adéquation de la Commission européenne, les clauses contractuelles types ou d’autres garanties reconnues par le RGPD.
Des mesures complémentaires peuvent également être mises en œuvre lorsque cela est nécessaire compte tenu des risques associés au transfert.
Durée de conservation
Les données associées aux cookies et autres traceurs sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité pour laquelle elles sont utilisées, sous réserve des obligations légales applicables.
Les données relatives aux commandes, aux paiements, à la facturation, à la gestion administrative ou aux litiges peuvent faire l’objet de durées de conservation distinctes lorsque la loi l’exige ou lorsqu’elles sont nécessaires à la défense des droits concernés.
À l’issue de la période applicable, les données sont supprimées, anonymisées ou traitées conformément aux règles applicables en matière d’archivage.
Sécurité
Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en œuvre afin de protéger les données contre les accès non autorisés, la perte, la modification, la divulgation ou l’utilisation illicite.
La navigation et les échanges avec le site peuvent notamment être protégés au moyen du protocole HTTPS et du chiffrement TLS.
Des contrôles d’accès, des mesures de sécurité technique, des sauvegardes et des mécanismes de prévention des risques peuvent également être utilisés selon les besoins du site.
Aucune méthode de transmission ou de conservation de données sur Internet ne permet toutefois d’exclure tout risque de sécurité.
Vos droits
Lorsque les règles relatives aux données personnelles s’appliquent, l’utilisateur peut notamment exercer, dans les conditions prévues par la réglementation :
-
son droit d’accès ;
-
son droit de rectification ;
-
son droit à l’effacement lorsque les conditions sont réunies ;
-
son droit à la limitation du traitement ;
-
son droit d’opposition lorsque ce droit est applicable ;
-
son droit à la portabilité des données dans les situations prévues par le RGPD ;
-
son droit de retirer un consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Les demandes relatives aux données personnelles peuvent être adressées à l’aide des coordonnées indiquées sur la page Contact.
L’utilisateur peut également exercer son droit de réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), l’autorité française compétente en matière de protection des données.
Protection des mineurs
Le site s’adresse à des utilisateurs pouvant effectuer légalement les opérations concernées.
Lorsque des données personnelles sont traitées concernant des mineurs, les règles particulières applicables à leur protection sont prises en compte en fonction de la nature du traitement et des circonstances.
Paramétrage des cookies dans le navigateur
L’utilisateur peut également modifier certains paramètres relatifs aux cookies directement depuis son navigateur.
Les options disponibles dépendent du navigateur utilisé. Elles peuvent notamment permettre de supprimer des cookies déjà enregistrés ou de limiter certains types de stockage.
À titre indicatif :
-
Chrome : Paramètres → Confidentialité et sécurité → Cookies et autres données des sites ;
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Firefox : Paramètres → Vie privée et sécurité → Cookies et données de sites ;
-
Safari : Réglages ou Préférences → Confidentialité → Gestion des données des sites ;
-
Edge : Paramètres → Cookies et autorisations de site.
Les paramètres du navigateur ne remplacent toutefois pas, à eux seuls, un mécanisme de consentement lorsque celui-ci est légalement requis. La CNIL précise que le paramétrage d’un navigateur ne suffit pas, à lui seul, à recueillir un consentement valable.
La modification ou la suppression de certains cookies peut également affecter certaines fonctionnalités du site.
Modification des choix concernant les cookies
Lorsque le site dispose d’un outil de gestion des cookies, l’utilisateur peut revenir sur ses choix et modifier ses préférences dans les conditions proposées par cet outil.
Lorsqu’un consentement a été retiré, les traceurs nécessitant ce consentement ne doivent plus être déposés ou lus, sous réserve des traitements déjà réalisés avant le retrait et des mécanismes techniques nécessaires à la mémorisation du nouveau choix.
Mise à jour de la politique
La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte de l’évolution du site, des technologies utilisées, des services proposés ou de la réglementation applicable.
Lorsqu’une modification importante intervient dans les pratiques relatives aux cookies ou aux données personnelles, les informations nécessaires sont mises à disposition des utilisateurs dans les conditions prévues par la réglementation.
La version mise à jour prend effet selon les modalités indiquées lors de sa publication.
Contact
Pour toute question concernant l’utilisation des cookies, la protection des données personnelles ou l’exercice des droits, l’utilisateur peut contacter le service client à l’aide des coordonnées indiquées sur la page Contact.